L'INSTITUTION

Le CESCE conseille la Collectivité de Saint-Barthélemy et l’État. Il représente les organisations de la société civile et associe les citoyens à la vie démocratique de l’île.

Le Conseil Économique Social Environnemental Culturel et Environnemental (CESCE) de Saint-Barthélemy a été créé le 18 décembre 2007 en application de la loi organique n° 2007-223 et de la loi n° 2007-224 du 21 février 2007, qui ont érigé la commune de Saint-Barthélemy en Collectivité d’Outre-Mer, régie par l’article 74 de la Constitution.

Le CESCE est un organe consultatif de la Collectivité, composé de représentants des groupements professionnels, des organismes et des associations participant à la vie économique, sociale, culturelle et environnementale de Saint-Barthélemy.

Il est présidé par Monsieur Antoine QUERRARD.

Le CESCE a deux objectifs principaux :

  • Donner son avis sur les projets et propositions d’actes du Conseil Territorial à caractère économique, social, culturel et environnemental, ainsi que sur les projets et propositions de délibérations définissant les principales orientations du développement économique, social et culturel de l’île, y compris en matière de développement durable.
  • Prendre position sur les grands dossiers à caractère économique, social, culturel et environnemental de Saint-Barthélemy, en réalisant des études, en émettant des avis et en conduisant des analyses sur des sujets relevant de ses compétences, tout en assurant la transmission des informations remontées par ses représentants.

Le CESCE est également consulté par le Conseil Territorial sur les orientations générales du projet de budget de la Collectivité.

Les rapports et avis du CESCE sont publics et disponibles sur son site internet.

Informations pratiques

Adresse : 59, Rue Victor Schoelcher La Pointe – Gustavia
Horaires : Du lundi au vendredi de 08h30 à 12h30
Téléphone : 05 90 29 10 43
Site internet : https://www.cesce-stbarth.fr
Secrétaire générale : Anne PEUCHOT

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