Derniers travaux - Actualités

Avis du CESCE sur le Conseil territorial du 24 septembre 2026
24 septembre 2026

Le CESCE a été consulté par la Collectivité sur les projets de délibérations à l’ordre du jour du Conseil territorial du 24 septembre 2026. Dans ce cadre, il a rendu un avis sur le point 3 à l’ordre du jour portant modification du Code de la route applicable à Saint-Barthélemy et sur le point 5 portant autorisation de mise en œuvre d’une expérimentation de l’organisation du transport de voyageurs à Saint-Barthélemy.

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Logement des agents de la Collectivité et de l’État à Saint-Barthélemy : Le CESCE adopte son Rapport qui propose estimation du nombre de logements à construire à horizons 2030, 2035 et 2040
14 septembre 2026

Après une analyse minutieuse de plusieurs paramètres, le CESCE a adopté ce rapport qui présente une estimation du nombre de logements à construire pour les agents de la Collectivité et de l’État à horizons 2030, 2035 et 2040 et propose des piste pour atteindre l’objectif.

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Avis du CESCE sur le Conseil territorial du 27 août 2026
27 août 2026

Le CESCE a été consulté par la Collectivité sur les projets de délibérations à l’ordre du jour du Conseil territorial du 27 août 2026. Dans ce cadre, il a rendu un avis sur le point 5 à l’ordre du jour : Approbation et autorisation au Président à signer une convention d’occupation temporaire du domaine public constitutive de droits réels – Centrale photovoltaïque de Public

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Avis du CESCE sur le Conseil territorial du 28 mai 2026
28 mai 2026

Le CESCE a été consulté par la Collectivité sur les projets de délibérations à l’ordre du jour du Conseil territorial du 28 mai 2026. Dans ce cadre, il a rendu un avis sur plusieurs points à l’ordre du jour : Point 8 : Acquisition de la parcelle cadastrée AV n°45 située à Lorient et autorisation au Président de signer l’acte notarié correspondant Point 9 : Subvention de Fonctionnement 2026 au Comité du Tourisme de Saint-Barthélemy (CTTSB) – Attribution du solde et approbation de la convention d’objectifs et de moyens

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