Le CESCE a été consulté par la Collectivité sur les projets de délibérations à l’ordre du jour du Conseil territorial du 28 mai 2026. Dans ce cadre, il a rendu un avis sur plusieurs points à l’ordre du jour :

• Point 8 : Acquisition de la parcelle cadastrée AV n°45 située à Lorient et autorisation au Président de signer l’acte notarié correspondant
• Point 9 : Subvention de Fonctionnement 2026 au Comité du Tourisme de Saint-Barthélemy (CTTSB) – Attribution du solde et approbation de la convention d’objectifs et de moyens

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Le CESCE a été consulté par la Collectivité sur les projets de délibérations à l’ordre du jour du Conseil territorial du 26 mars 2026. Dans ce cadre, il a rendu un avis sur plusieurs points à l’ordre du jour :

• Approbation du CFU 2025
• Vote du budget primitif 2026 de la Collectivité
• Cadrage des Autorisations de programme (AP/CP) et d’Engagement (AE/CP) pour l’exercice 2026
• Subventions, dotations, contributions, participations versées aux organismes publics, aux associations de droit privé et attribution de bourses pour l’année 2026

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Dans la continuité du Rapport rendu en juillet 2025 sur la mise en place d’une politique culturelle publique, les membres de la Commission culture ont remis leur deuxième Rapport, adopté par le CESCE.
Ce volet propose une stratégie culturelle pour Saint-Barthélemy à l’horizon 2030 visant à protéger l’identité de l’île dans un contexte de forte attractivité touristique et démographique et à transformer la culture en un véritable levier de cohésion sociale et de développement durable.
Cette ambition s’articule autour de sept mesures clés. La première est la plus structurante : un récit historique partagé qui formalise l’ADN de Saint-Barth et les fondements de sa culture et de son identité.
Le rapport présente ensuite plusieurs mesures ayant pour objectif la diffusion et l’appropriation du “Récit de Saint-Barthélemy” :

• Des dispositions permettant le renforcement de la protection du patrimoine vernaculaire matériel et immatériel;
• Un indicateur d’équilibre mesurant le poids de la culture vivante locale dans les actions culturelles mises en œuvre ou soutenues par la Collectivité;
• Un programme de dynamisation des associations de quartier et des associations communautaires.

Enfin, le document introduit la charte « Quiet Saint-Barth » qui prône un modèle de touristique de luxe discret en adéquation avec l’identité de l’île et son ADN.

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Dans le cadre du débat sur les orientations budgétaires de la Collectivité à l’ordre du jour du Conseil territorial du 19 février 2026, le CESCE, après avoir été consulté, a rendu un avis.

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Retrouvez les avis, les études, les principales recommandations et les travaux de réflexions du CESCE en 2025.

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Le CESCE a été consulté par la Collectivité sur les projets de délibérations à l’ordre du jour du Conseil territorial du 29 décembre 2025. Dans ce cadre, il a rendu un avis sur les points 3 et 4 à l’ordre du jour portant “Adoption du règlement de service de l’assainissement non collectif” et “Approbation du règlement intérieur de la Maison des associations”.

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Le CESCE a été consulté par la Collectivité sur les projets de délibérations à l’ordre du jour du Conseil territorial du 23 octobre 2025. Dans ce cadre, il a rendu un avis sur le point 9 à l’ordre du jour portant “Validation du projet de reconstruction de l’hôpital Irénée de Bruyn et versement d’une subvention d’équipement.”

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