ÉTUDES & RAPPORTS

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2024 – Avis CESCE sur l’anticipation des effets du changement climatique à Saint-Barthélemy

Le rapport du CESCE sur le changement climatique à Saint-Barthélemy souligne les impacts sur les cyclones, l’érosion côtière et les températures. Il propose des solutions d’adaptation, notamment des infrastructures résilientes, une meilleure gestion des ressources et une transition énergétique durable.

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2023 – Rapport d’activité du CESCE

Le CESCE a traité des questions cruciales liées à la densification et à l’urbanisation, proposant des solutions pour limiter leurs impacts. Des réflexions sur le logement, les baux d’habitation et les effets du réchauffement climatique ont également été approfondies.

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2023 – Comment réduire les impacts de la densification à Saint-Barthélemy ?

La population de Saint-Barthélemy a fortement augmenté, entraînant une saturation des infrastructures et des tensions sociales. Face à cette densification non maîtrisée, le CESCE a mis en place un groupe de travail pour évaluer les impacts et proposer des solutions afin de mieux maîtriser le développement de l’île.

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2023 – Avis CESCE sur la protection sociale à Saint-Barthélemy et ses perspectives d’évolution

Le rapport sur la protection sociale à Saint-Barthélemy examine la possibilité de créer une caisse autonome ou de maintenir le statu quo. Il évalue les avantages et inconvénients de chaque option, tout en proposant des améliorations pour les assurés et les cotisants.

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2022 – Rapport d’activité du CESCE

Le CESCE a poursuivi ses travaux sur la protection sociale et l’urbanisme. Une enquête de satisfaction a montré un bon accès à la protection sociale, mais des pistes d’amélioration ont été proposées. Des réflexions sur la sécurité et la mobilité ont également été engagées.

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2022 – Réflexions sur la question de la sécurité à Saint-Barthélemy

Le rapport analyse l’augmentation des tensions et de la délinquance à Saint-Barthélemy, exacerbée par la croissance démographique. Il propose des mesures comme le renforcement des contrôles aux frontières, la vidéosurveillance, et une meilleure présence des forces de l’ordre pour préserver la sécurité.

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2021 – Rapport d’activité du CESCE

Le CESCE a approfondi les réflexions sur l’emploi et la formation à Saint-Barthélemy, avec l’appui d’un cabinet d’expertise. Il a aussi travaillé sur des solutions pour améliorer la collecte des déchets et a rédigé des propositions pour un code des baux d’habitation.

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2021 – Étude de faisabilité pour la mise en place d’une structure de formation autonome cohérente avec les besoins du territoire de Saint-Barthélemy

L’étude de faisabilité pour une structure de formation autonome à Saint-Barthélemy identifie les contraintes insulaires, le faible effectif à former et le coût élevé de la vie. Trois scénarios sont proposés : maintenir le statu quo, créer une “Maison de la formation” virtuelle ou construire une véritable infrastructure.

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2021 – Étude ordures ménagers poubelles enterrées

L’étude de 2021 sur la gestion des ordures à Saint-Barthélemy recommande des conteneurs semi-enterrés pour améliorer la propreté et limiter les nuisances. Un secteur test à Vitet est proposé. Les avantages incluent un gain d’espace et une meilleure étanchéité​.

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2020 – Rapport d’activité du CESCE

Malgré la pandémie, le CESCE a continué ses travaux, notamment en matière d’urbanisme et d’environnement. Des études sur la gestion des déchets et la formation ont été lancées. La crise sanitaire a orienté de nombreuses réflexions sur la reprise économique.

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2019 – Rapport d’activité du CESCE

Le CESCE a mené une étude sur l’impact économique de l’aménagement du territoire. Il a participé au Grand Débat National et lancé des commissions sur l’environnement et l’avenir de l’emploi. L’encadrement des loyers a également fait l’objet d’une étude.

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2019 – Étude sur l’encadrement des loyers

L’étude de 2019 sur l’encadrement des loyers à Saint-Barthélemy met en lumière la difficulté de réguler un marché tendu, exacerbé par la reconstruction post-Irma. Elle propose des mesures pour freiner la hausse des loyers et améliorer l’accès au logement.

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2019 – Étude sur l’aménagement du territoire de Saint-Barthélemy et son impact économique

L’étude de 2019 sur l’aménagement du territoire de Saint-Barthélemy souligne les tensions entre développement économique et préservation de l’environnement. Elle identifie des enjeux majeurs comme la gestion des infrastructures, la croissance démographique, et la dépendance économique au tourisme de luxe.

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2018 – Rapport d’activité du CESCE

Le CESCE a achevé une étude sur les urgences médicales, proposant des recommandations pour améliorer l’accès aux soins à Saint-Barthélemy. Il a également lancé une réflexion sur l’aménagement du territoire pour un développement plus maîtrisé.

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2018 – Quelle prise en charge médicale à l’horizon 2020

Le rapport de 2018 sur la prise en charge médicale à Saint-Barthélemy propose des améliorations pour renforcer les urgences et introduire la télémédecine. Il souligne la nécessité de coopérations inter-îles et d’une meilleure préparation face aux crises, notamment naturelles.

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2017 – Rapport d’activité du CESCE

Le CESCE a célébré ses 10 ans avec une rétrospective de son travail. Il a rendu des avis sur des sujets clés comme l’urbanisme et la taxe sur les plus-values. Le passage de l’ouragan Irma a conduit à des réflexions sur la résilience et l’aménagement du territoire.

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2017 – Plan mobilité 2025

Le Plan Mobilité 2025 de Saint-Barthélemy propose des solutions pour fluidifier le trafic, améliorer les transports publics (navettes, taxis), promouvoir les modes actifs (marche, vélo), et favoriser la mobilité électrique. Des infrastructures comme des parcs-relais et une télécabine sont également envisagées.

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2016 – Rapport d’activité du CESCE

Le CESCE a réalisé une étude approfondie sur la transition énergétique, proposant des solutions pour atteindre 25% d’énergies renouvelables d’ici 2025. Il a également lancé des études sur la mobilité et la santé pour améliorer l’organisation de ces secteurs à Saint-Barthélemy.

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2016 – Étude de faisabilité sur la création d’un établissement de crédit propre à Saint-Barthélemy

L’étude de 2016 sur la création d’une banque à Saint-Barthélemy analyse les avantages fiscaux locaux et la faisabilité d’un établissement bancaire. Le rapport conclut que ce projet pourrait améliorer l’autonomie financière de l’île tout en offrant des services adaptés aux spécificités locales.

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2016 – Plan d’actions pour la transition énergétique à Saint-Barthélemy

Le rapport de 2016 sur la transition énergétique de Saint-Barthélemy propose de renforcer l’autonomie énergétique avec des énergies renouvelables comme le solaire photovoltaïque et des mesures d’efficacité énergétique. Il recommande la création d’une compagnie dédiée à la gestion du smart grid insulaire.

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2015 – Rapport d’activité du CESCE

Le CESCE a rendu plusieurs avis sur des questions budgétaires et sociales importantes. Un audit sur la caisse de prévoyance sociale a renforcé l’argument en faveur d’une caisse locale. Des commissions ont travaillé sur la santé et l’énergie, avec des recommandations importantes pour l’avenir de l’île.

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2014 – Étude sur la fiscalité des retraites

L’étude de 2014 sur la fiscalité des retraites à Saint-Barthélemy analyse les conséquences du transfert de compétence fiscale. Les retraités résidents sont considérés comme non-résidents fiscaux en France, mais restent imposables sur leurs pensions de source française.

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2014 – Rapport sur l’offre culturelle à Saint-Barthélemy

Le rapport de 2014 sur l’offre culturelle à Saint-Barthélemy souligne le manque d’infrastructures culturelles et l’absence de politique dédiée. Il recommande la création d’un Comité des Arts et de la Culture pour structurer, promouvoir et dynamiser les initiatives locales.

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2012 – Élaboration d’une stratégie de développement et d’attractivité de Saint-Barthélemy

L’étude de 2012 sur la stratégie de développement et d’attractivité de Saint-Barthélemy propose une approche multidimensionnelle visant à préserver l’environnement, diversifier l’économie autour du tourisme de luxe, améliorer les infrastructures et renforcer la compétitivité internationale de l’île.